Tout d’abord, chaque membre de l’association est bénévole et désintéressé : sachons le rester de manière sincère. Ensuite, le fonctionnement de l'association Harkada ne peut être assuré par les seuls membres du Conseil d'Administration et les Enseignants. Danser ne suffit pas : danser et participer bénévolement sous quelque forme que ce soit (faire des gâteaux pour agrémenter les buffets, donner un coup de main, mettre sa compétence professionnelle temporairement au service de l'association, participer aux assemblées générales…), mais aussi participer aux activités définies en commun (comme les stages, les cours, …) est la seule façon de faire vivre durablement votre association. Merci à tous de comprendre qu'en entrant dans l'association Harkada, vous entrez dans une équipe. L’unité d’une équipe impose un respect mutuel et le suivi de règles communes : ces règles sont définies dans les statuts et ce règlement intérieur que nous vous demandons de respecter.

Siège Social
Le siège social de l'association HARKADA est situé au : 90 rue de la Folie Méricourt, 75011 PARIS.
Site Internet
L'association possède un site internet à l'adresse suivante : www.harkada.org
Toutes les informations sur les évènements organisés par l'association, mais aussi la composition du Conseil d'Administration et le nom des Enseignants ainsi que les documents administratifs de l’association sont disponibles à tout moment et régulièrement mis à jour si nécessaire sur ce site.
Usage des courriels
L'association possède l'adresse courriel "harkada@harkada.org" et se réserve le droit d'utiliser son fichier d'adresses courriels pour informer les membres d'évènements concernant l'association.
Usage des courriers
L'adresse postale de l'association est la suivante : Association Harkada, 90 rue de la Folie Méricourt, 75011 PARIS.
L'association se réserve le droit d'utiliser son fichier d'adresses postales pour informer les membres d'évènements concernant l'association.
Confidentialité des données
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, tout membre dispose d'un droit d'accès et de rectification pour toute information le concernant sur les fichiers de l’association Harkada. Sauf autorisation écrite de sa part, elles ne pourront être communiquées à quiconque ne faisant pas partie du Conseil d'Administration.

Conformément à l’article 5 des statuts, ont accès aux activités les membres de l’association, c’est à dire les membres d’honneur ou les membres adhérents.
Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation.
Pour devenir un membre adhérent, il faut remplir et signer un bulletin d’adhésion et prendre l'engagement signé de verser annuellement une cotisation. Il faut de plus être agréé par le Président ou, en cas d’indisponibilité, par un membre du Conseil d’Administration. A défaut de réponse dans les quinze jours francs suivant le dépôt du bulletin d’adhésion signé, la demande est réputée avoir été acceptée. Pour les mineurs de moins de 16 ans, le bulletin d’adhésion est rempli par le représentant légal. Il ne sera pas donné d’attestation de paiement de cotisation, sauf demande par l'intéressé.
La cotisation annuelle couvre la période du 01 septembre au 31 août. Par la suite, cette période sera appelée "saison".
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé son remboursement en cas de démission, de radiation ou de décès d’un membre. Son montant est unique et incompressible, quelle que soit la date d’adhésion.
Dans le respect de l'article 13 des statuts, un adhérent à jour de sa cotisation a droit de vote aux diverses Assemblées Générales convoquées pendant l’année.

L’association Harkada souscrit une assurance à la MACIF de Bobigny, comprenant une garantie "responsabilité civile Générale". En cas de problèmes, l’intéressé doit sans attendre contacter l’association.

Tarifs
Conformément à l’article 10 des statuts, les tarifs des cours hebdomadaires sont fixés par le Conseil d’Administration et ratifiés par l’Assemblée Générale. Il est pratiqué un tarif réduit sur les cours. Les bénéficiaires de tarifs réduits et les moyens de contrôle sont définis par le Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration s'efforcera de pratiquer une politique de prix favorisant l'accès de la danse aux débutants.
Inscription
L'inscription aux cours hebdomadaires se fait au moyen d'un bulletin à remplir et signer.
Règlement
Le règlement peut être effectué :

à la séance. Le tarif est unique et incompressible, quelle que soit l’heure d’arrivée ou de départ,

par carte annuelle à tarif plein ou à tarif réduit.
Il ne sera pas donné d’attestation de paiement des cours, sauf à la demande de l'intéressé.
Une carte annuelle donne l’accès libre à tous les cours hebdomadaires et l’obtention gratuite des CDs à usage pédagogique contenant les musiques des danses enseignées lors du cours coché sur le bulletin d’inscription.
Une carte annuelle couvre la saison et n'est pas remboursée en cas d'abandon du cours, sauf pour raisons médicales et avec justificatifs. L'accès aux cours est cependant possible à tout moment de la saison : dans ce cas, la carte annuelle est facturée au prorata.
Conformément à l’article 5 des statuts, deux cours d’essai gratuits sont autorisés pour toute personne non membre souhaitant connaître les activités de l’association.

Tarifs
Conformément à l’article 10 des statuts, le Conseil d'Administration juge du moment le plus opportun pour définir le prix définitif d'un stage. Le tarif "prévisionnel" est présenté au cours de l'Assemblée Générale dans laquelle le budget est soumis au vote. Il est pratiqué un tarif réduit sur certains stages. Ces stages ainsi que les bénéficiaires de tarifs réduits et les moyens de contrôle sont définis par le Conseil d'Administration.
Inscription et Règlement des stages
L'inscription et le règlement des stages se font au moyen d'un bulletin à remplir et signer, accompagné du montant du stage. Il est conseillé de s'inscrire à l'avance. Il ne sera pas donné d’attestation de paiement de stage, sauf à la demande de l'intéressé.

L’association organise occasionnellement des après-midi ou des soirées de danses portant le nom de "Porte-Ouverte". L’objectif est de faire découvrir la danse d’Israël aux participants et de faire danser ensemble les membres des divers cours. Ces Porte-Ouvertes sont gratuites et ouvertes à tous, membre et non membre.

Conformément à l’article 6 des statuts, toute démission doit être adressée par écrit au Conseil d’Administration. Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire.
La qualité de membre se perd par radiation pour non-paiement volontaire de la cotisation, non respect des statuts ou du règlement intérieur ou pour motif grave. La radiation sera prononcée par le Conseil d’Administration après avoir entendu les explications de l’intéressé convoqué par lettre recommandée.
Les membres de l'association ne peuvent prétendre recevoir aucune rétribution, en raison des fonctions qui leur sont conférées. Ils pourront toutefois obtenir le remboursement des dépenses engagées pour les besoins de l'association sur justification et après accord du Trésorier.
Chaque membre veille à s'acquitter du paiement de sa cotisation annuelle et de ses activités, ainsi qu'à présenter tout justificatif demandé auprès de la personne en charge de l’accueil des activités concernées.
Chaque danseur veille à se munir de chaussures de sport ou de danse, réservées au seul usage de la danse dans les locaux proposés pour les activités de l'association et possédant un parquet.
Mesures de police
Il est rappelé à chaque personne de respecter le règlement intérieur ou les clauses de police des contrats de location des locaux dans lesquels l’association exerce ses activités.
Il est strictement interdit de fumer dans les locaux des activités de l'association.
Il est rappelé aux parents accompagnés d'enfants mineurs qu'ils sont sous leur entière responsabilité dans toutes les activités de l'association.

Nomination
Conformément à l’article 10 des statuts, le Conseil d’Administration nomme les membres de l'association dont le but est de prendre en charge pendant toute la saison une partie de l'enseignement nécessaire à l’accomplissement des buts de l’association. Par la suite, ces membres nommés portent le nom d’"Enseignants". Ils sont nommés pour une saison donnée au plus tôt 4 mois avant et au plus tard 1 mois après le début de cette saison. Ils sont dispensés de cotisation annuelle pour cette saison.
Le Conseil d'Administration, réuni dans sa totalité, peut décider à tout moment la révocation d'un enseignant par vote à bulletin secret et à la majorité simple. En cas de contestation de la part de l'enseignant concerné, une Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée et la décision soumise au vote à bulletin secret et à majorité simple de cette Assemblée.
Devoirs de l'association envers un enseignant
L'association donne les moyens matériels à l'enseignant pour faire son cours. Ces moyens restent la propriété de l'association mais sont sous la responsabilité de l'enseignant. L'association donne notamment copie à l'enseignant des musiques et/ou vidéos nécessaires à son travail, si elles sont en sa possession. Dans le cas contraire, l'association fait au mieux pour donner satisfaction à l’enseignant.
Devoirs de l'enseignant envers l'association
L'enseignant a obligation de constamment se former : dans ce but, l'association l'aide partiellement en contribuant au remboursement de ses dépenses pédagogiques, sur présentation de factures, dans la mesure d'une somme maximale par saison, définie avant chaque saison par le Conseil d'Administration et prévue au budget.
L'enseignant doit respecter un temps de pause pendant son cours, permettant l’inscription et le paiement aux activités de l’association.
L'enseignant doit préparer son cours et arriver à l'heure à son cours. En cas d’empêchement, il est de la responsabilité de l’enseignant de faire assurer son cours par un autre enseignant de l’association. En dernière extrémité, il lui faudra faire assurer son cours par un membre de l’association, ou bien demander aux danseurs de se prendre en main pour animer eux-même leur cours. En aucun cas la salle de cours ne doit être close en cas d'empêchement de l'enseignant, sauf pour les dates expressément décidées par avance et inscrites au calendrier des évènements de la saison.
Les enseignants s'engagent à se consulter fréquemment pour établir un programme d'enseignement de danses permettant aux danseurs une bonne progression et l'acquisition d'un répertoire équilibré.
Règles de déontologie
Etre enseignant au sein de l'association Harkada est une fonction bénévole et désintéressée.
Tout enseignant de l'association, sous peine de révocation par le Conseil d’Administration, s'engage à ne pas faire d'activités d'enseignement préjudiciables envers l'association. Si nécessaire, le Conseil d'Administration, réuni dans sa totalité, décide par un vote à bulletin secret et à majorité simple si l’enseignant se trouve bien dans cette situation.

Nomination et Rôle du Conseil
Conformément à l'article 8 des statuts, l'association est dirigée par un conseil de 8 à 16 membres, élus pour 2 années par l'Assemblée Générale Ordinaire.
Règles de déontologie des membres du Conseil
Conformément à l’article 11 des statuts, être membre du Conseil d'Administration est une fonction bénévole et désintéressée.
Tout membre du Conseil occupe une fonction active au sein de ce conseil. Tout membre du Conseil qui, sans excuse, ne se sera pas investi dans le fonctionnement de l'association pendant plus de quatre mois consécutifs pourra être considéré comme démissionnaire d'office.
Conformément à l’article 12 des statuts, les fonctions d’un membre du Conseil d’Administration prennent fin de plein droit pour toute personne participant, de droit ou de fait, à la gestion, au fonctionnement ou à l'organisation de toute association ayant des activités similaires à celles d'Harkada. Si nécessaire, le Conseil d'Administration, réuni dans sa totalité, décide par un vote à bulletin secret et à majorité simple si la personne se trouve dans cette situation. En cas de contestation par la personne concernée, une Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée et la décision est prise par vote à bulletin secret et à majorité simple lors de cette Assemblée.
Tout membre du Conseil est tenu de respecter le caractère confidentiel de certaines délibérations. Ce caractère confidentiel sera déterminé en séance au cas par cas.
Lors de ses réunions, le Conseil peut se faire assister occasionnellement de consultants qui n’ont pas le droit de vote et sont tenus au secret des délibérations. Un membre de l’association ne faisant pas partie du Conseil d’Administration, excepté le Président d’honneur, ne peut pas participer aux réunions du Conseil, sauf autorisation donnée par le Président avant la réunion. Il est alors tenu au secret des délibérations.

Nomination
A partir de la date de mise en application de ce présent règlement, toutes les nominations antérieures en tant que membres d’honneur et Président d’honneur ne sont plus effectives.
Conformément à l’article 5 des statuts, sont membres d'honneur ceux qui ont rendu ou rendent des services signalés à l'association. Cette nomination est faite par le Conseil d’Administration. Elle prend effet au début de la saison suivant la nomination et est effective pendant deux saisons, sauf éventuelle révocation par le Conseil d’Administration.
Le Conseil d'Administration, réuni dans sa totalité, peut décider à tout moment de nommer un Président d’Honneur, ou de le révoquer, par vote à bulletin secret et à la majorité simple. Cette nomination prend effet au début de la saison suivant la nomination et est effective pendant deux saisons, sauf éventuelle révocation par le Conseil d’Administration. Le nombre de mandats n'est pas limité.
Le Président d’Honneur est automatiquement membre d’honneur et ne peut appartenir au Conseil d’Administration.
Rôle
Le Président d'Honneur a seulement un rôle moral et consultatif envers le Conseil d'Administration et lors des Assemblées Générales. Il a le droit d’assister aux réunions du Conseil d’Administration.
Il ne représente pas l'association, ce rôle étant dévolu par les textes au Président de l'association. Il peut cependant, avec l'accord au cas par cas du Président, représenter moralement l'association au cours d'évènements spéciaux.
Règles de déontologie
Etre Président d'Honneur de l'association est une fonction bénévole et désintéressée.

Pour les Assemblées Générales, conformément aux articles 13 et 14 des statuts, les membres de l'association sont convoqués par les soins du Secrétaire ou du Président au moins quinze jours francs avant la date fixée. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Conformément à l’article 9 des statuts, le Conseil d’Administration se réunit une fois au moins par trimestre, sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses membres. Cette convocation doit intervenir au moins cinq jours francs avant la date fixée. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Lors d'une Assemblée Générale ou d'un Conseil d'Administration, les membres concernés sont convoqués par divers moyens :
• par courriel, dans le cas où ils possèdent une adresse courriel, sauf refus par écrit ou par courriel exprimé dès que possible et avant la date limite d’envoi des convocations,
• par convocation donnée individuellement lors des activités de l’association,
• par courrier simple,
• dans le cas particulier d’une convocation à un Conseil d’Administration, cette dernière peut se faire par oral, mais individuellement.
Représentation
Lors d'une Assemblée Générale ou d’un Conseil d'Administration, tout membre de l'instance concernée ayant droit de vote peut donner son pouvoir de vote à un autre membre de son choix de la même instance et ayant droit de vote. Un document signé du mandant indiquant le nom du représentant, le nom de l'association, la date de la réunion ainsi que sa nature sera établi.
Les pouvoirs sont à remettre au responsable désigné avant le vote concerné.

La publicité sur le site internet de l'association concernant des évènements non organisés par l'association est interdite. Seules les références à des sites sont autorisées et il sera recherché au maximum le principe de réciprocité.
Le dépôt de publicités pendant les cours de l'association concernant des évènements non organisés par l'association n'est autorisée que sous la forme d'un dépôt de publicités pour un événement particulier précis, et non un programme annuel, et ceci seulement deux fois consécutives pour l'événement concerné. Aucun démarchage pendant les cours n’est admis.
Le dépôt de publicités pendant les stages de l'association concernant des évènements non organisés par l'association n'est autorisée que sous la forme d'un dépôt de publicités (programme annuel autorisé) à un endroit dédié indiqué par le responsable du stage et après accord du responsable de stage. Aucun démarchage pendant les stages n’est admis.
Le dépôt de publicités pendant les Portes Ouvertes de l'association concernant des évènements non organisés par l'association est interdit et aucun démarchage n'est admis pendant les Portes Ouvertes.

Le présent règlement et les statuts de l’association sont disponibles sur simple demande écrite à l’association. Ils sont consultables sur le site internet de l’association et pendant toutes les activités de l’association. Ils sont obligatoirement fournis avec toute nouvelle adhésion.